Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CITIZEN BOX VOTRE REVOLUTION COMMENCE ICI
Les Faubourgs Numériques, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4025613
Date de dépôt :
02/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
CITIZEN BOX VOTRE REVOLUTION COMMENCE ICI de Les Faubourgs Numériques

Présentation de la marque CITIZEN BOX VOTRE REVOLUTION COMMENCE ICI

Déposée le 2 août 2013 par l'association loi 1901 Les Faubourgs Numériques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CITIZEN BOX VOTRE REVOLUTION COMMENCE ICI »

Le déposant est l'association loi 1901 Les Faubourgs Numériques domicilié(e) 146 rue des poissonniers - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Faubourgs Numériques, Mle Cavayé Marjorie domicilié(e) 146 rue des poissonniers - 75018 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Les Faubourgs Numériques a également déposé les autres marques suivantes : Paris Musiques , MIXBOX , PARIS MIX MUSIQUE INNOVATION DIVERSITE


Les Faubourgs Numériques, Association loi 1901 - 146 rue des poissonniers - 75018 - PARIS - France


Les Faubourgs Numériques, Mle Cavayé Marjorie - 146 rue des poissonniers - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Inscription le 8 avril 2014 - Rejet total n°622260 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-08

Photographies ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; foulards ; cravates ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.