Les "Façonneurs du Noble Osier" : Association loi du 1er Juillet 1901 déclarée le 1er Mars 1998. Publication au Journal Officiel le 11 Avril 1998
Numéro de dépôt :
3166984
Date de dépôt :
28/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2012
Présentation de la marque FAÇONNEURS DU NOBLE OSIER
Déposée le 28 mai 2002 par Les "Façonneurs du Noble Osier" : Association loi du 1er Juillet 1901 déclarée le 1er Mars 1998. Publication au Journal Officiel le 11 Avril 1998
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FAÇONNEURS DU NOBLE OSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-28 du 12 juillet 2002.
Le déposant est Les "Façonneurs du Noble Osier" : Association loi du 1er Juillet 1901 déclarée le 1er Mars 1998. Publication au Journal Officiel le 11 Avril 1998 domicilié(e) Siège social : Ecole Nationale de Vannerie Ruelle aux Loups,52500 Fayl-Billot - 52500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ginet GODEAU "Les Mottes" domicilié(e) Rue des Lisats,37190 Villaines les Rochers - 37190 - France.
La marque FAÇONNEURS DU NOBLE OSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAÇONNEURS DU NOBLE OSIER est expirée depuis le 28 mai 2012.
Les "Façonneurs du Noble Osier" : Association loi du 1er Juillet 1901 déclarée le 1er Mars 1998. Publication au Journal Officiel le 11 Avril 1998 - Siège social : Ecole Nationale de Vannerie Ruelle aux Loups,52500 Fayl-Billot - 52500 - France
Ginet GODEAU "Les Mottes" - Rue des Lisats,37190 Villaines les Rochers - 37190 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45
Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28
Promotion de la vannerie française Activité culturelle ou artistique. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Osier, rotin
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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