Marque expirée - Marque en non vigueur

DOURELLA
Les Fabricants Français de Mobilier, SAS

Numéro de dépôt :
3707013
Date de dépôt :
21/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2020
DOURELLA de Les Fabricants Français de Mobilier

Présentation de la marque DOURELLA

Déposée le 21 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Fabricants Français de Mobilier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOURELLA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Fabricants Français de Mobilier domicilié(e) zone artisanale de Bel Air rue Nicolas APPERT - 12000 - RODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 426 348 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Fabricants Français de Mobilier domicilié(e) zone artisanale de Bel Air rue Nicolas APPERT - 12000 - RODEZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOURELLA est expirée depuis le 21 janvier 2020.


Les Fabricants Français de Mobilier, SAS - zone artisanale de Bel Air rue Nicolas APPERT - 12000 - RODEZ - France - SIREN 511426348


Les Fabricants Français de Mobilier - zone artisanale de Bel Air rue Nicolas APPERT - 12000 - RODEZ - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).