Déposée le 18 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES EXPERTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Marine Clément » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES EXPERTS domicilié(e) 11 AVENUE DE FONDEYRE - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 664 804 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES EXPERTS, M. ARIAS OLIVIER domicilié(e) 11 AVENUE DE FONDEYRE - 31200 - TOULOUSE - France.
La marque Marine Clément a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983883.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES EXPERTS, SARL - 11 AVENUE DE FONDEYRE - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 449664804
LES EXPERTS, M. ARIAS OLIVIER - 11 AVENUE DE FONDEYRE - 31200 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Champagne ”.
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