Déposée le 11 août 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES EXPERTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « FRAISE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-37 du 16 septembre 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES EXPERTS domicilié(e) 57, chemin de lanusse,31200 TOULOUSE - 31200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 664 804 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. LES EXPERTS domicilié(e) 57, chemin de lanusse,31200 TOULOUSE - 31200 - France.
La marque FRAISE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375208.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.R.L. LES EXPERTS - 57, chemin de lanusse,31200 TOULOUSE - 31200 - France - SIREN 449664804
S.A.R.L. LES EXPERTS - 57, chemin de lanusse,31200 TOULOUSE - 31200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-02
Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37
Inscription le 26 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590329 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-26
Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) serviettes de toilettes en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceinture (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matière textiles ; sous-vêtements, bonnets, calens, caleçons de bain, casquettes, chasuble, chaussettes, chaussures de sport, chemises, chemisettes, combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements de corps), lingerie de corps, costumes, cravates, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, foulards, lingerie de corps, maillots, pantalons, parkas, pull-overs, pyjamas, slips, soutiens-gorge, chaussures de sport, souliers de sport, tee-shirts. Service de publicité, promotion des ventes [pour des tiers] sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux informatiques, service de publicité en ligne sur réseaux informatiques et/ou électroniques, informations commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables sur réseaux informatiques, gestion de fichiers informatiques. recueil de données dans un fichier central, organisation d'expositions à but commercial et/ou publicitaire, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables, recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers), transcription de communications.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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