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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ETUDES HOSPITALIERES
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Vin, droit & santé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vin, droit & santé
LES ETUDES HOSPITALIERES, SARL

Numéro de dépôt :
4031238
Date de dépôt :
10/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/09/2023
Vin, droit & santé de LES ETUDES HOSPITALIERES

Présentation de la marque Vin, droit & santé

Déposée le 10 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ETUDES HOSPITALIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Vin, droit & santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ETUDES HOSPITALIERES domicilié(e) 38 RUE DU COMMANDANT CHARCOT - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 550 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SIMONIN Claire domicilié(e) 12 rue du Val de Grâce - 75005 - PARIS - France.

La marque Vin, droit & santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vin, droit & santé est expirée depuis le 10 septembre 2023.

LES ETUDES HOSPITALIERES a également déposé les autres marques suivantes : HOPITALEX L'expert du droit hospitalier , DROIT & SANTÉ , LES RENCONTRES D HIPPOCRATE... , Panorama de droit pharmaceutique , LEH LES FICHES DE LA JURISPRUDENCE HOSPITALIERE. , BNDS BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE DE DROIT DE LA SANTÉ ET D'ÉTHIQUE MÉDICALE , REVUE SOCIOLOGIE SANTÉ Recherche Pratiques professionnelles , LEH LA GAZETTE DE L'HOPITAL , LEH LA REVUE GENERALE DE DROIT MEDICAL , LEH LE BULLETIN HOSPITALIER


LES ETUDES HOSPITALIERES, SARL - 38 RUE DU COMMANDANT CHARCOT - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 401550553


Mme SIMONIN Claire - 12 rue du Val de Grâce - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Inscription le 18 avril 2016 - Rejet partiel n°667194 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; Conseils, informations ou renseignements d'affaire ;

Micro-édition.