Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DROIT & SANTÉ
LES ETUDES HOSPITALIERES, SAS

Numéro de dépôt :
3309866
Date de dépôt :
26/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
26/08/2024
DROIT & SANTÉ de LES ETUDES HOSPITALIERES

Présentation de la marque DROIT & SANTÉ

Déposée le 26 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ETUDES HOSPITALIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DROIT & SANTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ETUDES HOSPITALIERES domicilié(e) 253 COURS DU MARECHAL GALLIENI - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 550 553 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES ETUDES HOSPITALIERES, M. BOURDET JEAN-PHILIPPE domicilié(e) 253 COURS DU MARECHAL GALLIENI - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque DROIT & SANTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DROIT & SANTÉ est expirée depuis le 26 août 2024.

LES ETUDES HOSPITALIERES a également déposé les autres marques suivantes : HOPITALEX L'expert du droit hospitalier , LES RENCONTRES D HIPPOCRATE... , Panorama de droit pharmaceutique , Vin, droit & santé , LEH LES FICHES DE LA JURISPRUDENCE HOSPITALIERE. , BNDS BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE DE DROIT DE LA SANTÉ ET D'ÉTHIQUE MÉDICALE , REVUE SOCIOLOGIE SANTÉ Recherche Pratiques professionnelles , LEH LA GAZETTE DE L'HOPITAL , LEH LA REVUE GENERALE DE DROIT MEDICAL , LEH LE BULLETIN HOSPITALIER


LES ETUDES HOSPITALIERES, SAS - 253 COURS DU MARECHAL GALLIENI - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 401550553


LES ETUDES HOSPITALIERES, M. BOURDET JEAN-PHILIPPE - 253 COURS DU MARECHAL GALLIENI - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2014 n°2568717 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-10-02

– produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collante) pour la papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, propectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou matières plastiques). – publicité, conseils, informations ou renseignements d'affaires. – publications de livres, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, publication électronique de livres ou de périodiques en ligne, micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.