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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ETUDES HOSPITALIERES
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BNDS BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE DE DROIT DE LA SANTÉ ET D'ÉTHIQUE MÉDICALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BNDS BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE DE DROIT DE LA SANTÉ ET D'ÉTHIQUE MÉDICALE
LES ETUDES HOSPITALIERES, SARL

Numéro de dépôt :
3751899
Date de dépôt :
07/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
07/07/2020
BNDS BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE DE DROIT DE LA SANTÉ ET D\'ÉTHIQUE MÉDICALE de LES ETUDES HOSPITALIERES

Présentation de la marque BNDS BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE DE DROIT DE LA SANTÉ ET D'ÉTHIQUE MÉDICALE

Déposée le 7 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ETUDES HOSPITALIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « BNDS BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE DE DROIT DE LA SANTÉ ET D'ÉTHIQUE MÉDICALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ETUDES HOSPITALIERES domicilié(e) 253 255 COURS DU MARECHAL GALLIENI - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien CLEMENT domicilié(e) 253 255 COURS DU MARECHAL GALLIENI - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque BNDS BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE DE DROIT DE LA SANTÉ ET D'ÉTHIQUE MÉDICALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751899.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BNDS BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE DE DROIT DE LA SANTÉ ET D'ÉTHIQUE MÉDICALE est expirée depuis le 7 juillet 2020.

LES ETUDES HOSPITALIERES a également déposé les autres marques suivantes : HOPITALEX L'expert du droit hospitalier , DROIT & SANTÉ , LES RENCONTRES D HIPPOCRATE... , Panorama de droit pharmaceutique , Vin, droit & santé , LEH LES FICHES DE LA JURISPRUDENCE HOSPITALIERE. , REVUE SOCIOLOGIE SANTÉ Recherche Pratiques professionnelles , LEH LA GAZETTE DE L'HOPITAL , LEH LA REVUE GENERALE DE DROIT MEDICAL , LEH LE BULLETIN HOSPITALIER


LES ETUDES HOSPITALIERES, SARL - 253 255 COURS DU MARECHAL GALLIENI - 33000 - BORDEAUX - France


Sébastien CLEMENT - 253 255 COURS DU MARECHAL GALLIENI - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.