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Marques déposées par Les Etangs du Pâquis
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Les Etangs du Pâquis
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Etangs du Pâquis
Les Etangs du Pâquis

Numéro de dépôt :
4597801
Date de dépôt :
11/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les Etangs du Pâquis de Les Etangs du Pâquis

Présentation de la marque Les Etangs du Pâquis

Déposée par voie électronique le 11 novembre 2019 par Les Etangs du Pâquis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Etangs du Pâquis »

Le déposant est Les Etangs du Pâquis domicilié(e) 353 Petite rue - 88300 - MONT LES NEUFCHATEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Etangs du Pâquis, Monsieur BRUNO PIERRON domicilié(e) 5 RUE DU PRAHAUT - 88630 - SOULOSSE SOUS SAINT ELOPHE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Les Etangs du Pâquis - 353 Petite rue - 88300 - MONT LES NEUFCHATEAU - France


Les Etangs du Pâquis, Monsieur BRUNO PIERRON - 5 RUE DU PRAHAUT - 88630 - SOULOSSE SOUS SAINT ELOPHE - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Inscription le 2 septembre 2020 - Rejet total n°794095 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-02

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement).