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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Etangs Du Moulin
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Chariot de Pionnier
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Chariot de Pionnier
Les Etangs Du Moulin, SARL
CTB, SARL

Numéro de dépôt :
3816233
Date de dépôt :
18/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Chariot de Pionnier de Les Etangs Du Moulin

Présentation de la marque Chariot de Pionnier

Déposée le 18 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Etangs Du Moulin et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CTB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chariot de Pionnier »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Etangs Du Moulin domicilié(e) 1 Etangs Du Moulin - 02320 - SUZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CTB domicilié(e) 1 route de brancourt - 02320 - ANIZY LE CHATEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTB domicilié(e) 1 route de brancourt - 02320 - ANIZY LE CHATEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 39 43


Les Etangs Du Moulin, SARL - 1 Etangs Du Moulin - 02320 - SUZY - France - SIREN 4

CTB, SARL - 1 route de brancourt - 02320 - ANIZY LE CHATEAU - France


CTB - 1 route de brancourt - 02320 - ANIZY LE CHATEAU - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 9 mai 2012 - Rejet total n°575277 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09

HLL en bois ;

Habitation de loisir touristique ;

Hébergement insolite.