Déposée le 30 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES Etablissements HENRY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA BELLE DE QUIBERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-11 du 16 mars 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES Etablissements HENRY domicilié(e) Route de Quéhan, 56470 Saint Philibert - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 072 323 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS HENRY - France.
La marque LA BELLE DE QUIBERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE DE QUIBERON est expirée depuis le 30 janvier 2011.
LES Etablissements HENRY a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLE DE CANCALE
SARL LES Etablissements HENRY - Route de Quéhan, 56470 Saint Philibert - France - SIREN 348072323
ETS HENRY - France
Inscription le 14 avril 2005 - Concession de licence n°410865 - Publication au BOPI 2005-04-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36
Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11
Poissons, huîtres, coquillages, crustacés Animaux vivants. Produits de l'ostréiculture (huîtres vivantes) Transmission d'informations par réseau Internet.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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