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Marques déposées par l'association loi 1901 Les Esterelles
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Tout En Art
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tout En Art
Association Les Esterelles

Numéro de dépôt :
4401684
Date de dépôt :
04/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2027
Tout En Art de Les Esterelles

Présentation de la marque Tout En Art

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2017 par l'association loi 1901 Les Esterelles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tout En Art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Les Esterelles domicilié(e) 56 avenue de Boulouris - 83700 - Saint Raphaël - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Esterelles, Monsieur Jean-Yves Saliou domicilié(e) 56 avenue de Boulouris - 83700 - Saint raphaël - France.

La marque Tout En Art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tout En Art arrivera à expiration en date du 4 novembre 2027.

Les Esterelles a également déposé les autres marques suivantes : Les Esterelles , Dîner théâtral


Association Les Esterelles - 56 avenue de Boulouris - 83700 - Saint Raphaël - France


Les Esterelles, Monsieur Jean-Yves Saliou - 56 avenue de Boulouris - 83700 - Saint raphaël - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.