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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES ESPACES D'ENTREPRISE
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ESPACE HOTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE HOTEL
LES ESPACES D'ENTREPRISE S.A. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1677422
Date de dépôt :
05/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2001
ESPACE HOTEL de LES ESPACES D\'ENTREPRISE

Présentation de la marque ESPACE HOTEL

Déposée le 5 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) LES ESPACES D'ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESPACE HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ESPACES D'ENTREPRISE domicilié(e) 50, Avenue de Wagram, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet Hélène PETIT - France.

La marque ESPACE HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE HOTEL est expirée depuis le 5 juillet 2001.


LES ESPACES D'ENTREPRISE S.A. (Société anonyme) - 50, Avenue de Wagram, 75017 PARIS - France


le Cabinet Hélène PETIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Inscription le 12 septembre 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°307424 - Publication au BOPI 2000-09-12

Inscription le 9 mars 1992 - Transmission de propriété n°61136 - Publication au BOPI 1992-03-09

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