LES EQUIS-LIBRES - SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Numéro de dépôt :
3174782
Date de dépôt :
12/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2012
Présentation de la marque Les Equis-Libres
Déposée le 12 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES EQUIS-LIBRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Les Equis-Libres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES EQUIS-LIBRES domicilié(e) COURBOISSY,89120 DICY - 89120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 321 154 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.J.B. Société d'Avocats domicilié(e) 43, rue du Clos,89000 AUXERRE - 89000 - France.
La marque Les Equis-Libres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174782.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Equis-Libres est expirée depuis le 12 juillet 2012.
LES EQUIS-LIBRES - SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - COURBOISSY,89120 DICY - 89120 - France - SIREN 442321154
S.J.B. Société d'Avocats - 43, rue du Clos,89000 AUXERRE - 89000 - France
Inscription le 1 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°393677 - Publication au BOPI 2004-06-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Education, formation, divertissement activités sportives et culturelles (équitation dans les écoles) , édition de livres, de revues, dressage d'animaux, production de spectacles, de film. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théatre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. organisation et conduites de colloques, conférences congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries Réservation de places de spectacles. Vêtements, chaussures, chapellerie Location de matériels pour exploitation agricole et de matériels d'équitation
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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