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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES EQUIPES DU MADE IN FRANCE
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FERME DE REPEUPLEMENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FERME DE REPEUPLEMENT
LES EQUIPES DU MADE IN FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4366499
Date de dépôt :
06/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2027
FERME DE REPEUPLEMENT de LES EQUIPES DU MADE IN FRANCE

Présentation de la marque FERME DE REPEUPLEMENT

Déposée par voie électronique le 6 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES EQUIPES DU MADE IN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FERME DE REPEUPLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES EQUIPES DU MADE IN FRANCE domicilié(e) 26 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES EQUIPES DU MADE IN FRANCE, Mme. SYLVIE GUITTARD domicilié(e) 26 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque FERME DE REPEUPLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERME DE REPEUPLEMENT arrivera à expiration en date du 6 juin 2027.

LES EQUIPES DU MADE IN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : THE BEST OF BURGUNDY , SOLO & CIE , MUGUETTES , MADE IN FRANCE STREET , MIEL DE REPEUPLEMENT , BASTILLE BANQUE , LA RUE DU MADE IN FRANCE , LE BEST OF BOURGOGNE , FERMES DE REPEUPLEMENT , BLEU BLANC RUCHE


LES EQUIPES DU MADE IN FRANCE, SAS - 26 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


LES EQUIPES DU MADE IN FRANCE, Mme. SYLVIE GUITTARD - 26 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.