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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES EPICES D'INGWILLER
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ROYAL REGAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROYAL REGAL
LES EPICES D'INGWILLER, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1234317
Date de dépôt :
26/04/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2013
ROYAL REGAL de LES EPICES D\'INGWILLER

Présentation de la marque ROYAL REGAL

Déposée le 26 avril 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES EPICES D'INGWILLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL REGAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES EPICES D'INGWILLER domicilié(e) Rue de la Brasserie,67340 INGWILLER (dossier no 2230757) - 67340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 677 080 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2230757) - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYAL REGAL est expirée depuis le 26 avril 2013.

LES EPICES D'INGWILLER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FUMOL , ACTINAT , TUKANA , PRAGA 705 , ROUGE FIX , JAMBON OR PH , GLUTAN , JAMBON'OR PH , GLUTAN


LES EPICES D'INGWILLER, Société à Responsabilité Limitée - Rue de la Brasserie,67340 INGWILLER (dossier no 2230757) - 67340 - France - SIREN 677080210


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2230757) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2002 n°2230757 - Publication au BOPI 2002-11-08

Renouvellement sans limitation n°2018088 - Publication au BOPI 1993-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38

Inscription - Concession de licence n°41871 - Publication au BOPI

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524537 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Des épices en tous genres, préparations d'épices, condiments, poivre, sels, vinaigres.