Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Les Epices d'Ingwiller

Numéro de dépôt :
965780
Date de dépôt :
06/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 septembre 1976 par Les Epices d'Ingwiller auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Les Epices d'Ingwiller domicilié(e) (soc. à r. l.), rue du Fossé, Ingwiller (Bas-Rhin). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965780.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 6 septembre 1986.

Les Epices d'Ingwiller a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FUMOL , ACTINAT , TUKANA , PRAGA 705 , ROUGE FIX , JAMBON OR PH , GLUTAN , JAMBON'OR PH , GLUTAN


Les Epices d'Ingwiller - (soc. à r. l.), rue du Fossé, Ingwiller (Bas-Rhin). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-532

Epices en tous genres, préparations d'épices, condiments, poivre, sel, vinaigre.