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Marques déposées par LES ENVERS (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun
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FERME DES ENVERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERME DES ENVERS
LES ENVERS (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun)

Numéro de dépôt :
1322489
Date de dépôt :
16/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/1995
FERME DES ENVERS de LES ENVERS (Groupement Agricole d\'Exploitation en Commun

Présentation de la marque FERME DES ENVERS

Déposée le 16 juillet 1985 par LES ENVERS (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FERME DES ENVERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES ENVERS (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun) domicilié(e) 38590 SAINT MICHEL DE SAINT GEOIRS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.

La marque FERME DES ENVERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERME DES ENVERS est expirée depuis le 16 juillet 1995.


LES ENVERS (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun) - 38590 SAINT MICHEL DE SAINT GEOIRS. - France


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Lait et produits laitiers.