Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANRIVAL
LES ENTREPOTS MENAGERS, SARL

Numéro de dépôt :
92434229
Date de dépôt :
17/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2012

Présentation de la marque SANRIVAL

Déposée le 17 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ENTREPOTS MENAGERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANRIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ENTREPOTS MENAGERS domicilié(e) 15 rue Suzanne Valadon,95360 MONTMAGNY (dossier no 2226632) - 95360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 678 923 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER domicilié(e) 35 rue de Berne,75008 PARIS (dossier no 2226632) - 75008 - France.

La marque SANRIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANRIVAL est expirée depuis le 27 août 2012.

LES ENTREPOTS MENAGERS a également déposé les autres marques suivantes : PLUSBELLE DE TABLE , (Marque figurative) , SANRIVAL


LES ENTREPOTS MENAGERS, SARL - 15 rue Suzanne Valadon,95360 MONTMAGNY (dossier no 2226632) - 95360 - France - SIREN 775678923


Cabinet FABER - 35 rue de Berne,75008 PARIS (dossier no 2226632) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 27 août 2002 n°2226632 - Publication au BOPI 2002-08-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Inscription le 18 novembre 2002 - Changement de nature juridique n°359426 - Publication au BOPI 2002-11-18

Inscription le 15 janvier 2004 - Changement de dénomination n°385040 - Publication au BOPI 2004-01-15

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

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