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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ENTREPOTS MENAGERS
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SANRIVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANRIVAL
LES ENTREPOTS MENAGERS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3180819
Date de dépôt :
27/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/08/2012
SANRIVAL de LES ENTREPOTS MENAGERS

Présentation de la marque SANRIVAL

Déposée le 27 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ENTREPOTS MENAGERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANRIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-40 du 4 octobre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ENTREPOTS MENAGERS domicilié(e) 15 rue Suzanne Valadon,95360 MONTMAGNY - 95360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 678 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER domicilié(e) 35 rue de Berne,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SANRIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANRIVAL est expirée depuis le 27 août 2012.

LES ENTREPOTS MENAGERS a également déposé les autres marques suivantes : PLUSBELLE DE TABLE , (Marque figurative) , SANRIVAL


LES ENTREPOTS MENAGERS S.A.R.L. - 15 rue Suzanne Valadon,95360 MONTMAGNY - 95360 - France - SIREN 775678923


Cabinet FABER - 35 rue de Berne,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 15 janvier 2004 - Changement de dénomination n°385040 - Publication au BOPI 2004-01-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40

Quincaillerie métallique, pla ques de tôle d'acier émaillées, plaques et panneaux de signalisation métalliques émaillés, non lumineux, non mécaniques, plaques de signalisation émaillées décorées. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) .

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.