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Marques déposées par Les Enfants du Charbon
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Cuvée du Mineur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée du Mineur
Les Enfants du Charbon, Association

Numéro de dépôt :
4012870
Date de dépôt :
17/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/06/2023
Cuvée du Mineur de Les Enfants du Charbon

Présentation de la marque Cuvée du Mineur

Déposée le 17 juin 2013 par Les Enfants du Charbon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Cuvée du Mineur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est Les Enfants du Charbon, Association domicilié(e) 2 Avenue Emile Huchet - 57800 - FREYMING-MERLEBACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GROSZ Rémy domicilié(e) 2 Avenue Emile Huchet - 57800 - FREYMING-MERLEBACH - France.

La marque Cuvée du Mineur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée du Mineur est expirée depuis le 17 juin 2023.


Les Enfants du Charbon, Association - 2 Avenue Emile Huchet - 57800 - FREYMING-MERLEBACH - France


M. GROSZ Rémy - 2 Avenue Emile Huchet - 57800 - FREYMING-MERLEBACH - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.