Marque expirée - Marque en non vigueur

ALED
les enfants de demain, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3667083
Date de dépôt :
28/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2019
ALED de les enfants de demain

Présentation de la marque ALED

Déposée le 28 juillet 2009 par l'association loi 1901 les enfants de demain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALED »

Le déposant est l'association loi 1901 les enfants de demain domicilié(e) 48 rue foucher lepelletier - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les enfants de demain domicilié(e) 48 rue foucher lepelletier - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALED est expirée depuis le 28 juillet 2019.

les enfants de demain a également déposé les autres marques suivantes : LES ENFANTS DE DEMAIN


les enfants de demain, association loi 1901 - 48 rue foucher lepelletier - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


les enfants de demain - 48 rue foucher lepelletier - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; jardinage ; Les services cités ci-dessus, sont rendus dans le but de permettre aux enfants et leur famille, d'accéder à l'autonomie alimentaire grâce à la pratique de techniques agro écologiques, d'apicuture et de sylvicuture et la constitution de capital cheptel.