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Marques déposées par l'association loi 1901 les enfants de calcutta
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LEC Les Enfants de Calcutta
Marque expirée - Marque en non vigueur

LEC Les Enfants de Calcutta
les enfants de calcutta association loi 1901

Numéro de dépôt :
3390984
Date de dépôt :
10/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
10/11/2015
LEC Les Enfants de Calcutta de les enfants de calcutta

Présentation de la marque LEC Les Enfants de Calcutta

Déposée le 10 novembre 2005 par l'association loi 1901 les enfants de calcutta auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LEC Les Enfants de Calcutta »

Le déposant est l'association loi 1901 les enfants de calcutta domicilié(e) 45 promenade du paillon,06300 NICE - 06300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association les enfants de calcutta domicilié(e) 45 promenade du paillon, Espace Association,06300 NICE - 06300 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEC Les Enfants de Calcutta est expirée depuis le 10 novembre 2015.


les enfants de calcutta association loi 1901 - 45 promenade du paillon,06300 NICE - 06300 - France


Association les enfants de calcutta - 45 promenade du paillon, Espace Association,06300 NICE - 06300 - France


Inscription le 22 mai 2006 - Rejet partiel n°434258 - Publication au BOPI 2006-05-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-24

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Collecte de fonds, collecte de bienfaisance transfert de fonds, recherche de fonds ;Collecte de vêtements.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.