Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ENFANTS D'ILYTHIE
LES ENFANTS D'ILYTHIE (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
3010508
Date de dépôt :
28/02/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2010

Présentation de la marque LES ENFANTS D'ILYTHIE

Déposée le 28 février 2000 par l'association loi 1901 LES ENFANTS D'ILYTHIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES ENFANTS D'ILYTHIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 LES ENFANTS D'ILYTHIE domicilié(e) 21 descente de la Halle aux Poissons, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain CHEVILLON LES ENFANTS D'ILYTHIE - France.

La marque LES ENFANTS D'ILYTHIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ENFANTS D'ILYTHIE est expirée depuis le 28 février 2010.


LES ENFANTS D'ILYTHIE (association loi 1901) - 21 descente de la Halle aux Poissons, 31000 TOULOUSE - France


M. Alain CHEVILLON LES ENFANTS D'ILYTHIE - France


Inscription le 5 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312426 - Publication au BOPI 2000-12-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Supports d'enregistrement magnétiques, Cédéroms, vidéogrammes, logiciels enregistrés. Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, cartes postales, manuels d'instruction ou d'enseignement, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), autocollants (articles de papeterie). Formation ; formation pratique (démonstration) ; épreuves pédagogiques ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de symposiums ; organisationd'expositions à but culturel et/ou éducatif ; organisation de stages de formation ; édition de livres et revues ; divertissement ; divertissement télévisé ; information en matière culturelle et/ou d'éducation et/ou de divertissement ; service de clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement ; production de films. Consultation médicale, services médicaux, service d'un psychologue, service de santé, service d'aide à l'accouchement, service de chiropraxie, physiothérapie, consultation professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires), exploitation d'une base de données médicales et/ou scientifiques, recherche médicale, concession de licences de propriété industrielle, gérance de droit d'auteur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.