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Marques déposées par Les Enfants Animateurs de Sèvres
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JEU'RECYCLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEU'RECYCLE
Les Enfants Animateurs de Sèvres, Association

Numéro de dépôt :
3968321
Date de dépôt :
13/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2022
JEU\'RECYCLE de Les Enfants Animateurs de Sèvres

Présentation de la marque JEU'RECYCLE

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2012 par Les Enfants Animateurs de Sèvres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JEU'RECYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est Les Enfants Animateurs de Sèvres, Association domicilié(e) 6 escalier Croix Bosset - 92310 - Sèvres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Enfants Animateurs de Sèvres, Mme. Brigitte Cheval domicilié(e) 6 escalier Croix Bosset - 92310 - Sèvres - France.

La marque JEU'RECYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEU'RECYCLE est expirée depuis le 13 décembre 2022.


Les Enfants Animateurs de Sèvres, Association - 6 escalier Croix Bosset - 92310 - Sèvres - France


Les Enfants Animateurs de Sèvres, Mme. Brigitte Cheval - 6 escalier Croix Bosset - 92310 - Sèvres - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).