Déposée le 30 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Encens du Monde Asie Concept
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « ARTHOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Encens du Monde Asie Concept domicilié(e) 460, chemin du Mas de Rochet,34170 Castelnau le Lez - 34170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 986 987 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Encens du Monde Asie Concept SARL domicilié(e) 460, chemin du Mas de Rochet,34170 Castelnau le Lez - 34170 - France.
La marque ARTHOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Les Encens du Monde Asie Concept SARL - 460, chemin du Mas de Rochet,34170 Castelnau le Lez - 34170 - France - SIREN 411986987
Les Encens du Monde Asie Concept SARL - 460, chemin du Mas de Rochet,34170 Castelnau le Lez - 34170 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux ni en plaqué. Papier, cartons, photographies, papeteries.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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