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Marques déposées par l'association loi 1901 LES EMPRESSÉS EDITIONS
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Le Sans-Culotte 85
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le Sans-Culotte 85
LES EMPRESSÉS EDITIONS, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3470191
Date de dépôt :
15/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2026
Le Sans-Culotte 85 de LES EMPRESSÉS EDITIONS

Présentation de la marque Le Sans-Culotte 85

Déposée le 15 décembre 2006 par l'association loi 1901 LES EMPRESSÉS EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Sans-Culotte 85 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-04 du 26 janvier 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 LES EMPRESSÉS EDITIONS domicilié(e) 24 Impasse des Minées - 85440 - TALMONT SAINT HILAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 237 430 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES EMPRESSÉS EDITIONS domicilié(e) BP 21 - 85440 - TALMONT SAINT HILAIRE - France.

La marque Le Sans-Culotte 85 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3470191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Sans-Culotte 85 arrivera à expiration en date du 15 décembre 2026.


LES EMPRESSÉS EDITIONS, ASSOCIATION LOI 1901 - 24 Impasse des Minées - 85440 - TALMONT SAINT HILAIRE - France - SIREN 503237430


LES EMPRESSÉS EDITIONS - BP 21 - 85440 - TALMONT SAINT HILAIRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2017 n°2649644 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-22

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