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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES EMPLOYES REUNIS
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KAMOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAMOD
S.A. LES EMPLOYES REUNIS

Numéro de dépôt :
1093815
Date de dépôt :
17/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque KAMOD

Déposée le 17 avril 1979 par la Société Anonyme (SA) LES EMPLOYES REUNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « KAMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES EMPLOYES REUNIS domicilié(e) (société anonyme) 72 avenue Gabriel Péri, Saint Martin d'Hères, Isère. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque KAMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque KAMOD est expirée depuis le 17 avril 1989.


S.A. LES EMPLOYES REUNIS - (société anonyme) 72 avenue Gabriel Péri, Saint Martin d'Hères, Isère. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-047

Inscription le 23 avril 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53024 - Publication au BOPI 1991-04-23

Inscription - Transmission de propriété n°20293 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°123029 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°123028 - Publication au BOPI

Des vêtements.