Déposée le 23 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) Les Embruns
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « PANIER POINTU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Les Embruns domicilié(e) 3, rue St Vincent,56370 Sarzeau - 56370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 115 129 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Embruns S.A. domicilié(e) 3, rue St Vincent,56370 Sarzeau - 56370 - France.
La marque PANIER POINTU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Les Embruns S.A. - 3, rue St Vincent,56370 Sarzeau - 56370 - France - SIREN 440115129
Les Embruns S.A. - 3, rue St Vincent,56370 Sarzeau - 56370 - France
Inscription le 25 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485652 - Publication au BOPI 2008-11-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour tiers. Conseil en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Vêtements, chaussures, chapellerie. Attirail de pêche Leurres pour la pêche Cannes à pêche Moulinets pour la pêche
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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