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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) les emaux de la fontaine
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les emaux de la fontaine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les emaux de la fontaine
les emaux de la fontaine, sarl

Numéro de dépôt :
3802463
Date de dépôt :
31/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2021
les emaux de la fontaine de les emaux de la fontaine

Présentation de la marque les emaux de la fontaine

Déposée le 31 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) les emaux de la fontaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les emaux de la fontaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) les emaux de la fontaine domicilié(e) 21 abbesses - 77163 - CRECY LA CHAPELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les emaux de la fontaine domicilié(e) 21 abbesses - 77163 - CRECY LA CHAPELLE - France.

La marque les emaux de la fontaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les emaux de la fontaine est expirée depuis le 31 janvier 2021.

les emaux de la fontaine a également déposé les autres marques suivantes : EMAUX DE LA FONTAINE


les emaux de la fontaine, sarl - 21 abbesses - 77163 - CRECY LA CHAPELLE - France


les emaux de la fontaine - 21 abbesses - 77163 - CRECY LA CHAPELLE - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Matériaux de construction non métalliques ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;

Faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;

Maçonnerie.