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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES EMAUX DE LA FONTAINE
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EMAUX DE LA FONTAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMAUX DE LA FONTAINE
LES EMAUX DE LA FONTAINE SA.

Numéro de dépôt :
93466645
Date de dépôt :
29/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2003

Présentation de la marque EMAUX DE LA FONTAINE

Déposée le 29 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) LES EMAUX DE LA FONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMAUX DE LA FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES EMAUX DE LA FONTAINE domicilié(e) SIEGE ET DOMICILE: 31 AV DES FUSILLES DE CHATEAUBRIANT, 94100 ST MAUR DES FOSSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 598 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES EMAUX DE LA FONTAINE - France.

La marque EMAUX DE LA FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMAUX DE LA FONTAINE est expirée depuis le 29 avril 2003.

LES EMAUX DE LA FONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : les emaux de la fontaine


LES EMAUX DE LA FONTAINE SA. - SIEGE ET DOMICILE: 31 AV DES FUSILLES DE CHATEAUBRIANT, 94100 ST MAUR DES FOSSES - France - SIREN 353598774


LES EMAUX DE LA FONTAINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Matériaux de construction non métalliques Porcelaine et faïence Tapis et autres revêtements de sol

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.