Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SARL LES ELEVEURS FRANCAIS
SARL LES ELEVEURS REGIONAUX, SARL

Numéro de dépôt :
4327486
Date de dépôt :
06/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SARL LES ELEVEURS FRANCAIS de LES ELEVEURS REGIONAUX

Présentation de la marque SARL LES ELEVEURS FRANCAIS

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ELEVEURS REGIONAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SARL LES ELEVEURS FRANCAIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ELEVEURS REGIONAUX domicilié(e) 12 RUE ROGER DE LA FRESNAYE - 72100 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 737 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl les eleveurs regionaux, M. REGIS FROGER domicilié(e) 12 RUE roger de la fresnaye - 72100 - LE MANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES ELEVEURS REGIONAUX a également déposé les autres marques suivantes : SARL LES ELEVEURS REGIONAUX , SARL LES ELEVEURS SARTHOIS , les bouchers regionaux


SARL LES ELEVEURS REGIONAUX, SARL - 12 RUE ROGER DE LA FRESNAYE - 72100 - LE MANS - France - SIREN 517737904


sarl les eleveurs regionaux, M. REGIS FROGER - 12 RUE roger de la fresnaye - 72100 - LE MANS - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Inscription le 5 mars 2019 - Rejet total n°750540 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-05

Viande ; volaille ; gibier ; ufs ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande .