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Marques déposées par Les Eleveurs et Transhumants des 3 vallées Association Loi de 1901
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“ Fromages et produits d'Estive ” : un edelweiss sur une montagne
Marque expirée - Marque en non vigueur

“ Fromages et produits d'Estive ” : un edelweiss sur une montagne
Les Eleveurs et Transhumants des 3 vallées Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3567026
Date de dépôt :
02/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2018
“ Fromages et produits d\'Estive ” : un edelweiss sur une montagne de Les Eleveurs et Transhumants des 3 vallées Association Loi de 1901

Présentation de la marque “ Fromages et produits d'Estive ” : un edelweiss sur une montagne

Déposée le 2 avril 2008 par Les Eleveurs et Transhumants des 3 vallées Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ Fromages et produits d'Estive ” : un edelweiss sur une montagne »

Le déposant est Les Eleveurs et Transhumants des 3 vallées Association Loi de 1901 domicilié(e) Chez M OSSINRI Emmanuel, Quartier Aubise,64490 BORCE - 64490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Eleveurs et Transhumants des 3 vallées domicilié(e) Chez M OSSINRI Emmanuel, Quartier Aubise,64490 BORCE - 64490 - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Fromages et produits d'Estive ” : un edelweiss sur une montagne est expirée depuis le 2 avril 2018.


Les Eleveurs et Transhumants des 3 vallées Association Loi de 1901 - Chez M OSSINRI Emmanuel, Quartier Aubise,64490 BORCE - 64490 - France


Les Eleveurs et Transhumants des 3 vallées - Chez M OSSINRI Emmanuel, Quartier Aubise,64490 BORCE - 64490 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Inscription le 29 juillet 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°765102 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Miel, sirop de mélasse ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants.