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Marques déposées par Les Eleveurs du Bourbonnais
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FRANVIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANVIL
Les Eleveurs du Bourbonnais

Numéro de dépôt :
958358
Date de dépôt :
10/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANVIL

Déposée le 10 juin 1976 par Les Eleveurs du Bourbonnais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANVIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Les Eleveurs du Bourbonnais domicilié(e) (soc. an.), Villefranche-d'Allier (Allier). - France.

La marque FRANVIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FRANVIL est expirée depuis le 10 juin 1986.


Les Eleveurs du Bourbonnais - (soc. an.), Villefranche-d'Allier (Allier). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-518

Inscription - Changement de nature juridique n°20632 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°20633 - Publication au BOPI

Viande, fraîche, congelée ou en conserve, extraits de viande, conserves alimentaires, plats cuisinés à base de viande;viande de boeuf, veau, porc, mouton, présentée sous toutes ses formes, fraîche, congelée, en conserve, et salaisons.