Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES ELEVEURS DE LA CHARENTONNE SARL DEPUIS 2005
Les Eleveurs de la Charentonne, Sarl

Numéro de dépôt :
4219244
Date de dépôt :
20/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2025
LES ELEVEURS DE LA CHARENTONNE SARL DEPUIS 2005 de Les Eleveurs de la Charentonne

Présentation de la marque LES ELEVEURS DE LA CHARENTONNE SARL DEPUIS 2005

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Eleveurs de la Charentonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ELEVEURS DE LA CHARENTONNE SARL DEPUIS 2005 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Eleveurs de la Charentonne domicilié(e) Zone Artisanale, Rue de la Touques - 61230 - GACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 753 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Eleveurs de la Charentonne, M. François LEMIERE domicilié(e) Zone Artisanale, Rue de la Touques - 61230 - GACE - France.

La marque LES ELEVEURS DE LA CHARENTONNE SARL DEPUIS 2005 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ELEVEURS DE LA CHARENTONNE SARL DEPUIS 2005 arrivera à expiration en date du 20 octobre 2025.

Les Eleveurs de la Charentonne a également déposé les autres marques suivantes : LES ELEVEURS DE LA CHARENTONNE , LES ELEVEURS DE LA CHARENTONNE , LA TABLEE DE LA CHARENTONNE LE PLAISIR DE LA VIANDE GRILLEE 2019 , La Qualité à prix givré Les Producteurs Givrés


Les Eleveurs de la Charentonne, Sarl - Zone Artisanale, Rue de la Touques - 61230 - GACE - France - SIREN 478753353


Les Eleveurs de la Charentonne, M. François LEMIERE - Zone Artisanale, Rue de la Touques - 61230 - GACE - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.