LES ELEVEURS DE LA CHAMPAGNE société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
95569818
Date de dépôt :
27/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2015
Présentation de la marque LES ELEVEURS DE LA CHAMPAGNE
Déposée le 27 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ELEVEURS DE LA CHAMPAGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES ELEVEURS DE LA CHAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-23 du 9 juin 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ELEVEURS DE LA CHAMPAGNE domicilié(e) Caurel (dossier no 2284738) - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 790 491 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2284738) - 75008 - France.
La marque LES ELEVEURS DE LA CHAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES ELEVEURS DE LA CHAMPAGNE société par actions simplifiée - Caurel (dossier no 2284738) - France - SIREN 382790491
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2284738) - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-11
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2005 n°2284738 - Publication au BOPI 2005-03-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-48
Inscription le 16 avril 2002 - Changement de dénomination n°344778 - Publication au BOPI 2002-04-16
Inscription le 15 février 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°407729 - Publication au BOPI 2005-02-15
Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23
Pintades, dindes, canards, oies, cailles à l'exception des volailles domestiques, abattues du genre gallus animaux vivants, aliments pour les animaux, découpe de volailles autres que celle de gallus, plats cuisinés
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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