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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LES ELEVEURS DE CHAMPORNOIS
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PORCHAMPAILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PORCHAMPAILLE
GIE LES ELEVEURS DE CHAMPORNOIS

Numéro de dépôt :
3098301
Date de dépôt :
25/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2011
PORCHAMPAILLE de LES ELEVEURS DE CHAMPORNOIS

Présentation de la marque PORCHAMPAILLE

Déposée le 25 avril 2001 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LES ELEVEURS DE CHAMPORNOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORCHAMPAILLE »

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LES ELEVEURS DE CHAMPORNOIS domicilié(e) 51290 LIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 845 192 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE LES ELEVEURS DE CHAMPORNOIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORCHAMPAILLE est expirée depuis le 25 avril 2011.

LES ELEVEURS DE CHAMPORNOIS a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPORNOIS


GIE LES ELEVEURS DE CHAMPORNOIS - 51290 LIGNON - France - SIREN 428845192


GIE LES ELEVEURS DE CHAMPORNOIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41

Inscription le 27 décembre 2001 - Changement de dénomination n°337823 - Publication au BOPI 2001-12-27

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Inscription le 10 mai 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°523422 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-10

- Viande-extrait de viande. Tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles - Elevage de porcs (animaux vivants) dispensé à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.