CHAMPORNOIS
Présentation de la marque CHAMPORNOIS
Déposée le 30 avril 2001 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LES ELEVEURS DE CHAMPORNOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPORNOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHAMPORNOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPORNOIS est expirée depuis le 30 avril 2011.
LES ELEVEURS DE CHAMPORNOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07
Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24