Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPORNOIS
GIE LES ELEVEURS DE CHAMPORNOIS

Numéro de dépôt :
3099416
Date de dépôt :
30/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2011

Présentation de la marque CHAMPORNOIS

Déposée le 30 avril 2001 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LES ELEVEURS DE CHAMPORNOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPORNOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LES ELEVEURS DE CHAMPORNOIS domicilié(e) 9 RUE BENARD, 51290 LIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 845 192 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE LES ELEVEURS DE CHAMPORNOIS - France.

La marque CHAMPORNOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPORNOIS est expirée depuis le 30 avril 2011.

LES ELEVEURS DE CHAMPORNOIS a également déposé les autres marques suivantes : PORCHAMPAILLE


GIE LES ELEVEURS DE CHAMPORNOIS - 9 RUE BENARD, 51290 LIGNON - France - SIREN 428845192


GIE LES ELEVEURS DE CHAMPORNOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Organisation de visites touristiques dans une ferme.