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Marques déposées par LES ELEVEURS DE CHALLANS
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PAC EFFILE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAC EFFILE
LES ELEVEURS DE CHALLANS, SYNDICAT

Numéro de dépôt :
3662921
Date de dépôt :
07/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2019
PAC EFFILE de LES ELEVEURS DE CHALLANS

Présentation de la marque PAC EFFILE

Déposée le 7 juillet 2009 par LES ELEVEURS DE CHALLANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAC EFFILE »

Le déposant est LES ELEVEURS DE CHALLANS, SYNDICAT domicilié(e) 11 ALLEE DE LA JARIETTE - 85300 - CHALLANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES ELEVEURS DE CHALLANS domicilié(e) 11 ALLEE DE LA JARIETTE - 85300 - CHALLANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAC EFFILE est expirée depuis le 7 juillet 2019.

LES ELEVEURS DE CHALLANS a également déposé les autres marques suivantes : Le BIO de Challans , GARGANTINE , LES ELEVEURS DE CHALLANS , Le Grainetier Poulet


LES ELEVEURS DE CHALLANS, SYNDICAT - 11 ALLEE DE LA JARIETTE - 85300 - CHALLANS - France


LES ELEVEURS DE CHALLANS - 11 ALLEE DE LA JARIETTE - 85300 - CHALLANS - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Viande, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volaille de Challans » et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine, crustacés (non vivants), poissons ; conserves de poissons. L'ensemble des produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.