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Marques déposées par Les Éleveurs de ChallansTODO
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“ Le noir des Champs ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ Le noir des Champs ”
Les Éleveurs de Challans Syndicat Professionnel, loi de 1884

Numéro de dépôt :
3310745
Date de dépôt :
30/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2014
“ Le noir des Champs ” de Les Éleveurs de Challans

Présentation de la marque “ Le noir des Champs ”

Déposée le 30 août 2004 par Les Éleveurs de ChallansTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ Le noir des Champs ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.

Le déposant est Les Éleveurs de ChallansTODO domicilié(e) Allée de la Jariette, BP 533,85305 CHALLANS Cedex 05 - 85305 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 728 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Georges DOUTEAU domicilié(e) “ Les Éleveurs de Challans ”, Allée de la Jariette, BP 533,85305 CHALLANS Cedex 05 - 85305 - France.

La marque “ Le noir des Champs ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Le noir des Champs ” est expirée depuis le 30 août 2014.

Les Éleveurs de Challans a également déposé les autres marques suivantes : Le BIO de Challans , PAC EFFILE , GARGANTINE , “ Faites de savoureuses rencontres ” , FERMIERS DE CHALLANS VENDEE , LES ELEVEURS DE CHALLANS , “ Fête des savoureuses rencontres ” , Le Grainetier Poulet


Les Éleveurs de Challans Syndicat Professionnel, loi de 1884 - Allée de la Jariette, BP 533,85305 CHALLANS Cedex 05 - 85305 - France - SIREN 422728852


Monsieur Georges DOUTEAU - “ Les Éleveurs de Challans ”, Allée de la Jariette, BP 533,85305 CHALLANS Cedex 05 - 85305 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

Volailles, gibiers, oeufs. Animaux vivants, produits agricoles non tranformés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.