Marque expirée - Marque en non vigueur

“ Fête des savoureuses rencontres ”
“ Les Éleveurs de Challans Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3398670
Date de dépôt :
09/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2015
“ Fête des savoureuses rencontres ” de Les Éleveurs de Challans

Présentation de la marque “ Fête des savoureuses rencontres ”

Déposée le 9 décembre 2005 par Les Éleveurs de ChallansTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ Fête des savoureuses rencontres ” »

Le déposant est Les Éleveurs de ChallansTODO domicilié(e) Allée de la Jariette, BP 533,85305 CHALLANS cedex - 85305 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Georges DOUTEAU “ Les Éleveurs de Challans domicilié(e) Allée de la Jariette, BP 533,85305 CHALLANS cedex - 85305 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Fête des savoureuses rencontres ” est expirée depuis le 9 décembre 2015.

Les Éleveurs de Challans a également déposé les autres marques suivantes : Le BIO de Challans , PAC EFFILE , GARGANTINE , “ Le noir des Champs ” , “ Faites de savoureuses rencontres ” , FERMIERS DE CHALLANS VENDEE , LES ELEVEURS DE CHALLANS , Le Grainetier Poulet


“ Les Éleveurs de Challans Syndicat professionnel - Allée de la Jariette, BP 533,85305 CHALLANS cedex - 85305 - France


Monsieur Georges DOUTEAU “ Les Éleveurs de Challans - Allée de la Jariette, BP 533,85305 CHALLANS cedex - 85305 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Volailles, gibiers, oeufs. Animaux vivants, produits agricoles non transformés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.