Les Éditions “ Souris à la Vie ”, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3158991
Date de dépôt :
08/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2022
Présentation de la marque SOURIS A LA VIE
Déposée le 8 avril 2002 par l'association loi 1901 Les Éditions “ Souris à la Vie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOURIS A LA VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-20 du 17 mai 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 Les Éditions “ Souris à la Vie domicilié(e) 16 rue de la Minoterie - 62100 - CALAIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Éditions “ Souris à la Vie ” domicilié(e) 16 rue de la Minoterie - 62100 - CALAIS - France.
La marque SOURIS A LA VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOURIS A LA VIE est expirée depuis le 8 avril 2022.
Les Éditions “ Souris à la Vie ”, Association Loi 1901 - 16 rue de la Minoterie - 62100 - CALAIS - France
Les Éditions “ Souris à la Vie ” - 16 rue de la Minoterie - 62100 - CALAIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20
Inscription le 25 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°587227 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-09-25
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2012 n°2510355 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-09-25
Produits de l'imprimerie (Cartes postales, posters) . Papeterie. Impression sur tee-shirts et sur verres. Broderie. Couture. Tirage de photographie. Publication de livres, de revues. Agences pour artistes. Agence de presse et d'informations. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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