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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les EDITIONS SOLS-SOILS
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SOLS SOILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLS SOILS
Les EDITIONS SOLS-SOILS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1253176
Date de dépôt :
05/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/1993
SOLS SOILS de Les EDITIONS SOLS-SOILS

Présentation de la marque SOLS SOILS

Déposée le 5 décembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les EDITIONS SOLS-SOILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLS SOILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les EDITIONS SOLS-SOILS domicilié(e) 16, avenue Sadi Carnot, Saulx les Chartreux, 91160 Longjumeau, - France.

La marque SOLS SOILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLS SOILS est expirée depuis le 5 décembre 1993.


Les EDITIONS SOLS-SOILS (S.A.R.L.) - 16, avenue Sadi Carnot, Saulx les Chartreux, 91160 Longjumeau, - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

Edition, papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer; caractères d'imprimerie, clichés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.