CHARLIE HEBDO LES EDITIONS ROTATIVE, Société à responsabilité limitée de presse
Présentation de la marque CHARLIE HEBDO
Déposée le 16 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES EDITIONS ROTATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHARLIE HEBDO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES EDITIONS ROTATIVE domicilié(e) 10 rue Nicolas Appert - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 541 336 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque CHARLIE HEBDO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLIE HEBDO arrivera à expiration en date du 16 janvier 2025.
LES EDITIONS ROTATIVE, Société à responsabilité limitée de presse - 10 rue Nicolas Appert - 75011 - PARIS - France - SIREN 388541336
@MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Republication pour erratum - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Errata de la publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Appareils et supports pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des données ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, numériques et audiovisuels ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; appareils pour le traitement de l'information ; supports pour l'information notamment optiques, numériques ou magnétiques ; supports de données magnétiques, numériques et/ou optiques ; émetteurs de télécommunications ; logiciels (programmes enregistrés) ; progiciels ; logiciels interactifs ; logiciel d'interface ; programmes informatiques multimédia interactifs ; logiciels d'accès et de consultation en ligne de nouvelles, de textes, d'images de photos et/ou de vidéos ; logiciels de jeux ; appareils téléphoniques ; écrans de visualisation ; écrans vidéo ; appareils audiovisuels ; appareil de télécommunication et mise en réseau ; appareil d'intercommunication ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; matériel de transmission de messages ; organes de commande de télécommunication ; appareils et instruments pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; cartes mémoire ; cartes à microprocesseur ; cartes magnétiques ; microprocesseur ; disquettes souples ; disques acoustiques ; disques magnétiques ; disques optiques compact ; bandes vidéo ; cassettes vidéo ; DVD ; CD Roms ; compact disc (audio-vidéo) ; lecteurs de DVD ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs optiques ; caméras vidéo ; publications électroniques et numériques, téléchargeables ou non ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; chargeurs de disques [informatique] ; récepteur audio-vidéo ; agendas électroniques ; cartouches de jeux vidéo ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; téléphones mobiles ; applications pour téléphones mobiles et pour ordinateurs ; logiciel d'applications ; bases de données électroniques ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones mobiles ; enregistrements audio et vidéo téléchargeables ou non ; articles de lunetterie notamment lunettes de soleil, lunettes de sport, montures de lunettes, étuis à lunettes ; organiseur personnel électronique (agenda électronique) ; tablettes électroniques.
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; brochures ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; périodiques ; magazines ; revues ; livres ; publications ; catalogues ; manuels ; calendriers ; revues de presse ; bulletins d'information ; agendas ; dessins ; reproductions graphiques ; prospectus ; albums ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; affiches ; tracts ; porte-affiches en papier ou en carton.
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles, coffres et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à bandoulières ; sacs-besaces ; sacs à main ; sacs à provisions ; cabas ; sacs à dos ; sacs de voyage ; sacs d'écolier ; sacs de plage ; cartables ; sacoches (sacs) ; sacs à roulettes ; sacs de campeurs ; sacs d'alpinisme ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; trousses de voyages (maroquinerie) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases ».
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses pour cheveux ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage actionné manuellement, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle (non en métaux précieux) en verre, porcelaine ou faïence ; assiettes non en métaux précieux ; bâtonnets pour cocktails ; chopes à bières ; récipients à boire ; bouteilles ; services à café ou à thé non en métaux précieux ; couvercles de pots ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; coupes à fruits ; seaux à glace ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; porte-cartes de menus ; couvercles de plats ; plats non en métaux précieux ; récipients calorifuges ; verres à boires, verres (récipients) ; objets d'art en porcelaine, en faïence, en terre cuite ou en verre ; carafes et cruches ; batteries de cuisine ; bocaux ; boîtes à biscuits, à pain, à thé ; bols ; tasses ; mugs (tasses) ; cache-pots non en papier ; dessous de verres, de carafes et de cruches (non en papier et autre que linge de table) ; casseroles et moules de cuisine ; coquetiers ; saladiers ; plateaux pour la cuisine (non en métaux précieux) ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; éponges de toilette ; brosses de toilette ; étuis pour peigne ; poivriers ; salières ; cafetières non électriques ; chocolatières non électriques ; théières ; bouilloires non électriques ; poubelles.
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; écharpes (habillement) ; foulards (habillement) ; maillots de bain ; tee-shirts ; tabliers (vêtements) ; toques ; gants de cuisines ; maniques ; peignoirs.
Jeux ; jouets ; puzzles ; jeux de société ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbre de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; cartes à jouer ; jeux de construction ; jetons pour jeux ; trottinettes ; planches à roulettes.
Publicité ; agence de conseil en communication ; sondages d'opinion ; publicité en ligne sur réseaux de télécommunication, sur réseau informatique, sur réseau Internet, sur réseaux numériques et digitaux ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; affichage ; agence de publicité ; gestion d'affaires publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; sponsorisation (publicité) ; mécénat publicitaire et commercial ; parrainage (publicité) ; conseils et aide à l'organisation et à la direction des affaires, notamment dans le domaine de la communication ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; agences d'informations commerciales ; estimation en affaires commerciales ; consultation professionnelle d'affaires ; expertises en affaires ; conseils, renseignements et informations d'affaires ; établissement de statistiques ; études de marché ; études qualitatives et quantitatives dans le cadre d'études de marché ; services qualitatifs et quantitatifs d'expertise pour optimiser l'efficacité des annonces publicitaires ; renseignements d'affaires en matière d'analyse ou d'étude des comportements des consommateurs et usages en matière de consommation ; conseil en stratégie commerciale ; conseil en matière d'achat de temps publicitaire et d'encarts publicitaires ; recherches de marché et recherches pour affaires ; audit dans le domaine des affaires ; recherches de parraineurs ; courrier publicitaire ; rédaction et publication de textes publicitaires, de plaquettes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; mise en pages à buts publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques et relations avec la presse ; établissement de plans médias ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; organisation d'expositions, de concours et/ou de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services de publicité et d'informations commerciales en ligne sur réseaux informatiques, numériques ou digitaux ; services de communication publicitaire par support vidéo ou Internet ; services de revues de presse ; gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnement à des journaux électronique ou non (pour des tiers) ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion des ventes de produits ; mercatique ; actions promotionnelles et publicitaires ; location de panneaux publicitaires ; information et conseil en matière de publicité ; comptabilité ; bureaux de placement ; distribution et fourniture (vente) de logiciels d'applications par transmission électronique.
Services de télécommunications ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture de temps d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; service d'échange électronique de données stockées dans une base de données accessible par réseau de télécommunication ; location d'appareils et d'installations de télécommunications ; location de bases de données informatisées ; transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique ou informatique, par réseaux numériques ou digitaux ; télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ; transmission de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; informations en matière de télécommunications ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseau Internet ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; transmission par satellite ; publication d'informations multimédia à savoir publication électronique de livres, de revues, de périodiques, d'imprimés, de brochures, de journaux, de périodiques, de magazines et de catalogues en ligne ; échange de documents informatisés, à savoir transmission de documents par voie informatique ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de courrier électronique ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux globaux de communication et le réseau mondial Web ; transmission d'informations accessible par codes d'accès, par serveurs de traitement de données, par serveurs de bases de données informatiques, par réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux globaux de communication et le réseau mondial Web ; services de fourniture d'accès par télécommunication à des systèmes de traitement de données, à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques y compris les réseaux globaux de communication et le réseau mondial Web ; transmission de textes, de documents électroniques, de bases de données, de graphiques et d'informations audiovisuelles accessibles par codes d'accès par ordinateur et par réseau de télécommunication y compris les réseaux globaux de communication ; transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par code d'accès par des interfaces de pages-réseau personnalisées ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire des réseaux globaux de communication ; transmission et diffusion sans fil de logiciels d'applications ; fourniture d'accès électronique à des logiciels d'applications ; transmission de logiciels d'applications pour téléphones mobiles via des réseaux de télécommunication ; mise à disposition de forums en ligne ; expédition, transmission de dépêches.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de formation, de divertissement, d'éducation ou d'évènements culturels ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; production de programmes d'informations et de divertissements radiophoniques ou télévisés ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, conférences ou congrès ; formation pratique (démonstration) ; organisation de salons et d'expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; réservation de places de spectacles ; réservation de billets pour des évènements culturels ; location de décors de spectacles ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; représentation de spectacles ; services d'édition et de publication de livres, de périodiques, de textes, de revues, d'imprimés, de brochures, de journaux, de magazines, de journaux de bandes dessinées, de catalogues, de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), à l'exclusion des textes publicitaires ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; publication électronique de livres, de magazines, de lettres d'information, de périodiques, de textes (autres que textes publicitaires), de revues, d'imprimés, de brochures, de journaux, de journaux de bandes dessinées et de catalogues en ligne ; micro-édition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services d'imagerie numérique ; prêts de livres ; services de bibliothèque itinérante ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'information et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissement ; mise en pages (autre qu'à buts publicitaires) ; publication de textes autres que textes publicitaires ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production et duplication de films sur bandes vidéo ; production de spectacles, de films ; location de films, d'enregistrements sonores, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; micro-filmage ; services de photographie ; services d'enregistrement, de duplication, de transmission et de reproduction des sons et des images ; services de studio d'enregistrement ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de jeux radiophoniques et télévisés ; services de reporters ; reportages photographiques ; agences pour artistes ; rédaction de scénarios ; studios de cinéma ; organisation de loteries.
Services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; services d'infographie ; conception et création de marques et d'enseignes (services de dessinateurs d'arts graphiques) ; services d'esthétique industrielle, de recherche, de création de noms et de logotypes (services de dessinateurs d'arts graphiques) ; services de dessin et de design de produits (dessin industriel) ; stylisme ; architecture intérieure et extérieure ; création, entretien, mise en place et hébergement de sites Web pour des tiers ; consultation en matière de sites Web ; duplication de programmes informatiques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et développement de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; agence de design (services de dessinateurs et d'arts graphiques) ; services de dessinateurs pour emballages ; consultation et réalisation en matière d'identité visuelle (service de dessinateurs et d'arts graphiques) ; conception de produits et de systèmes informatiques ; services de conception, de programmation, de réalisation (élaboration) de moteurs de recherche de sites Web ; élaboration (conception), développement, programmation, installation, entretien, maintenance, location et mise à jour de logiciels, de programmes informatiques et de logiciels d'applications pour téléphones mobiles et pour ordinateurs ; conception d'applications pour téléphones mobiles ; programmations électroniques ; services d'ingénierie ; stockage électronique de données ; services de fournisseurs de services d'application (ASP), à savoir hébergement d'applications logicielles pour des tiers ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; exploitation de forums de discussion en ligne ; services de téléchargement de textes, articles de presse, photographie, dépêches, données, informations par terminaux d'ordinateurs, par réseau informatique et télématique, y compris par Internet, par câble, par téléphones mobiles et par tout autre vecteur de télécommunication ; hébergement d'une base de données interactive en ligne afin de permettre la fourniture d'informations en tous genres.