Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EMMANUELLE ARSON
Numéro de dépôt :
932362
Date de dépôt :
29/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque EMMANUELLE ARSON
Déposée le 29 octobre 1975 par Les Editions Opta auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EMMANUELLE ARSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EMMANUELLE ARSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932362.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque EMMANUELLE ARSON est expirée depuis le 29 octobre 1985.
Les Editions Opta a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-478