Déposée le 10 décembre 2012 par la société LES EDITIONS NOIR SUR BLANC SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOTABILIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-01 du 4 janvier 2013.
Le déposant est la société LES EDITIONS NOIR SUR BLANC SA domicilié(e) 18 Avenue de la Gare - 1003 - LAUSANNE - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque NOTABILIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTABILIA est expirée depuis le 10 décembre 2022.
LES EDITIONS NOIR SUR BLANC SA, Société suisse - 18 Avenue de la Gare - 1003 - LAUSANNE - Suisse
CABINET NETTER - 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Appareils d'enseignement audiovisuel, bandes vidéo, cassettes vidéo, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, disques magnétiques, disques optiques, supports de données magnétiques, supports d'enregistrements sonores, livres sur support numérique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographie ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), almanachs, modèles de broderie, calendriers, cahiers, cartes géographiques, cartes, catalogues, dessins, formulaires, représentations graphiques, images, impressions, imprimés, journaux, journaux de bandes dessinées, manuels, marques pour livres, livres, livrets, périodiques, prospectus, brochures, publications imprimées, reliures, albums, reproductions graphiques, lithographies, revues (périodiques), atlas.
Education, formation, divertissement ; cours par correspondance ; épreuves pédagogiques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'imagerie numérique ; informations en matière de divertissement ; prêt de livres ; publication de livres, microédition ; mise en page autre qu'à buts publicitaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes autres que textes publicitaires, rédaction de textes autres que textes publicitaires ; reportages photographiques, services de reporters ; services de traduction.
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