Marque expirée - Marque en non vigueur

MONCODE AA1
LES EDITIONS NATIONALES DU PERMIS DE CONDUIRE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3594640
Date de dépôt :
19/08/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
19/08/2018
MONCODE AA1 de LES EDITIONS NATIONALES DU PERMIS DE CONDUIRE

Présentation de la marque MONCODE AA1

Déposée le 19 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES EDITIONS NATIONALES DU PERMIS DE CONDUIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « MONCODE AA1 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES EDITIONS NATIONALES DU PERMIS DE CONDUIRE domicilié(e) 35 Rue Robert Schuman,44800 SAINT-HERBLAIN - 44800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 620 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet,44200 NANTES - 44200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONCODE AA1 est expirée depuis le 19 août 2018.

LES EDITIONS NATIONALES DU PERMIS DE CONDUIRE a également déposé les autres marques suivantes : PREPA B.S.R , PREPA MOTO , ecolauto , ECOLAUTO , PREPA VELO , PREPA CYCLO , ENPC Editions Nationales du Permis de Conduire , KID' CODE , PREPA CODE LOURD , Prépa Code


LES EDITIONS NATIONALES DU PERMIS DE CONDUIRE Société par Actions Simplifiée - 35 Rue Robert Schuman,44800 SAINT-HERBLAIN - 44800 - France - SIREN 408620086


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet,44200 NANTES - 44200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39

Inscription le 11 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°754078 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-11

Appareils d'enseignement, notamment appareils d'enseignement utilisés dans le domaine de la formation et la conduite de véhicules et en matière de sécurité ; appareils d'enseignement audiovisuels ; appareils de projection, notamment pour diapositives ; magnétoscopes ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts vidéos ; ordinateurs ; appareils cinématographiques ; diapositives ; disques acoustiques ; disques compacts (audio vidéo) ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; cassettes vidéo ; cassettes audio ; disques compacts numériques ; supports d'enregistrement magnétiques, sonores, numériques et optiques ; supports de données magnétiques, numériques et optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; signalisations lumineuses ou mécaniques ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; enseignes lumineuses ou mécaniques ; chronomètres ; appareils et instruments photographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipements pour le traitement de l'information.

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), notamment pour la formation à la conduite de véhicules et en matière de sécurité notamment livres, imprimés, publications relatives au code de la route, panneaux et disques adhésifs signalétiques pour l'apprentissage du code de la route (papeterie) ; affiches pédagogiques pour l'apprentissage du code de la route ; pochettes adhésives pour disques signalétiques pour l'apprentissage du code de la route (papeterie) ; pochettes plastiques pour l'emballage ; affiches commerciales ; panneaux adhésifs pour la décoration des vitrines ; publications illustrées du code de la route ; cahiers ; carnets ; catalogues ; circulaires ; fiches ; formulaires ; livrets ; manuels ; périodiques ; protèges livres ; protèges livrets ; chemises pour documents ; cartes murales ; classeurs ; agendas ; carnets de rendez-vous ; enveloppes ; cartes de visite, de rendez-vous, de convocations ; calendriers ; cartes routières ; boîtes en carton ou en papier.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; enseignement notamment pour la formation à la conduite de véhicules et en matière de sécurité ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; location d'appareils audio ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location de bandes vidéos ; location de caméras vidéos ; montages de bandes vidéo ; production de films ; production de films sur bandes vidéos et sur disques compacts vidéos ; location de magnétoscopes, de postes de télévision ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation, divertissement) ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; micro-édition ; information en matière d'éducation et de divertissement.