Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ecolauto
LES EDITIONS NATIONALES DU PERMIS DE CONDUIRE, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3028535
Date de dépôt :
17/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2020
ecolauto de LES EDITIONS NATIONALES DU PERMIS DE CONDUIRE

Présentation de la marque ecolauto

Déposée le 17 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES EDITIONS NATIONALES DU PERMIS DE CONDUIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ecolauto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES EDITIONS NATIONALES DU PERMIS DE CONDUIRE domicilié(e) 35 Rue Robert Schuman - 44800 - SAINT HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 620 086 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

La marque ecolauto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3028535.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ecolauto est expirée depuis le 17 mai 2020.

LES EDITIONS NATIONALES DU PERMIS DE CONDUIRE a également déposé les autres marques suivantes : MONCODE AA1 , PREPA B.S.R , PREPA MOTO , ECOLAUTO , PREPA VELO , PREPA CYCLO , ENPC Editions Nationales du Permis de Conduire , KID' CODE , PREPA CODE LOURD , Prépa Code


LES EDITIONS NATIONALES DU PERMIS DE CONDUIRE, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 35 Rue Robert Schuman - 44800 - SAINT HERBLAIN - France - SIREN 408620086


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2010 n°2440532 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-17

Appareils d'enseignement, notamment appareils d'enseignement utilisés dans le domaine de la formation et la conduite de véhicules à moteurs et en matière de sécurité, appareils de projection, notamment pour diapositives, magnétoscopes, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts vidéos, ordinateurs, appareils cinématographiques ; diapositives, disques compacts (audio vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, cassettes vidéo, cassettes audio, disques compacts numériques, supports d'enregistrement magnétiques ; enseignes lumineuses, enseignes mécaniques. Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des matériels), notamment pour la formation à la conduite de véhicules à moteurs et en matière de sécurité, notamment livres, imprimés, publications relatifs au code de la route, panneaux adhésifs signalétiques pour l'apprentissage du code de la route. affiches pédagogiques pour l'apprentissage du code de la route, cartes à jouer ; affiches commerciales, panneaux adhésifs pour la décoration des vitrines, publications illustrées du code de la route. Publicité, mise à jour de documentation publicitaire, service d'abonnement à des journaux pour des tiers, location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, promotion des ventes (pour des tiers), tous ces services ayant trait notamment à la conduite de véhicules à moteurs et à la sécurité. Education, formation, enseignement, enseignement par correspondance, épreuves pédagogiques, location de bandes vidéos, montages de bandes vidéos, production de films sur bandes vidéos et sur disques compacts vidéos, location de magnétoscopes, de postes de télévision, d'appareils et accessoires cinématographiques, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposium, organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, production de films, publication de textes (autres que textes publicitaires), tous ces services ayant trait notamment à la conduite de véhicule à moteurs et à la sécurité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.