Le Tour de France de la Transmission d'Entreprise
Présentation de la marque Le Tour de France de la Transmission d'Entreprise
Déposée le 4 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES EDITIONS MARC CHAMOREL (EMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Tour de France de la Transmission d'Entreprise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le Tour de France de la Transmission d'Entreprise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Tour de France de la Transmission d'Entreprise est expirée depuis le 4 mai 2015.
LES EDITIONS MARC CHAMOREL (EMC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23