Déposée le 31 mars 1978 par LES EDITIONS "LA CROIX DE CHAVAUX"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « LA CROIX DE CHAVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LES EDITIONS "LA CROIX DE CHAVAUX" domicilié(e) société à responsabilitée limitée (entreprise de France) 14, teur 93100 METREUIL. - France.
La marque LA CROIX DE CHAVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1067553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LA CROIX DE CHAVAUX est expirée depuis le 31 mars 1988.
LES EDITIONS "LA CROIX DE CHAVAUX" - société à responsabilitée limitée (entreprise de France) 14, teur 93100 METREUIL. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017
Papiers, et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliure, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) matèriaux pour les artistes, pinceaux, machines à ecrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Education et divertissement.Education, institutions d'enseignement.Editions de livres, revues.Abonnement de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiphoniques, d'appareils d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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